Marque expirée - Marque en non vigueur

LA COUR D'HORTENSE CdH
LA COUR D'HORTENSE Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3614826
Date de dépôt :
01/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2018
LA COUR D\'HORTENSE CdH de LA COUR D\'HORTENSE

Présentation de la marque LA COUR D'HORTENSE CdH

Déposée le 1 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COUR D'HORTENSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COUR D'HORTENSE CdH »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COUR D'HORTENSE domicilié(e) 4 Impasse Saint Blaise,27400 MONTAURE - 27400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 218 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDUCIAIRE DE NORMANDIE Société d'Avocats domicilié(e) 1, rue du Mesnil, B.P. 55454,14054 CAEN CEDEX 4 - 14054 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COUR D'HORTENSE CdH est expirée depuis le 1 décembre 2018.


LA COUR D'HORTENSE Société à responsabilité limitée - 4 Impasse Saint Blaise,27400 MONTAURE - 27400 - France - SIREN 505218008


CABINET FIDUCIAIRE DE NORMANDIE Société d'Avocats - 1, rue du Mesnil, B.P. 55454,14054 CAEN CEDEX 4 - 14054 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Appareils d'éclairage : abats-jour, lampadaires, plafonniers), fontaines de jardin.

Meubles, glaces (miroirs), objets d'art en bois, cadres, commodes, coussins, étagères, fauteuils, sièges, vaisseliers, boîtes en bois.

Figurines (statuettes) en porcelaine ou en terre cuite, poteries.

Couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, linge de maison, linge de table en matières textiles et linge de bain (à l'exception de l'habillement).