Déposée le 4 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COUR CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Diva » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-38 du 23 septembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COUR CONCEPT domicilié(e) 1 AVENUE HENRI DEBORD,18230 SAINT-DOULCHARD - 18230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 154 263 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACOUR CONCEPT SAS JEAN-CLAUDE ALLEGRE domicilié(e) 1 AVENUE HENRI DEBORD,18230 SAINT-DOULCHARD - 18230 - France.
La marque Diva a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375499.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Diva est expirée depuis le 4 août 2015.
LA COUR CONCEPT SAS - 1 AVENUE HENRI DEBORD,18230 SAINT-DOULCHARD - 18230 - France - SIREN 403154263
LACOUR CONCEPT SAS JEAN-CLAUDE ALLEGRE - 1 AVENUE HENRI DEBORD,18230 SAINT-DOULCHARD - 18230 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-03
Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38
– véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes châssis – pare chocs de véhicules ; stores pour automobiles ; ceinture de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; Caravanes ; tracteurs – vélomoteurs ; cycles ; cadres béquilles, freins guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues de cycles. – assistance en cas de pannes de véhicules/réparation). – évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. – recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). – étude de projet techniques. – conversion de données et de programmes informatiques. – conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. – contrôle technique de véhicules automobile. – stylisme. – conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. – élaboration, installation, maintenance, mise à jour de logiciel.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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