Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA COTE D AZUR SUR MESURE
La Cote d'Azur Sur Mesure, EURL

Numéro de dépôt :
4242324
Date de dépôt :
21/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2026
LA COTE D AZUR SUR MESURE de La Cote d\'Azur Sur Mesure

Présentation de la marque LA COTE D AZUR SUR MESURE

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2016 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) La Cote d'Azur Sur Mesure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA COTE D AZUR SUR MESURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) La Cote d'Azur Sur Mesure domicilié(e) 7 place Ile de Beaute - 06300 - Nice - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 983 246 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Cote d'Azur Sur Mesure, Mme. Emmanuelle Bérard domicilié(e) 7 place Ile de Beaute - 06300 - Nice - France.

La marque LA COTE D AZUR SUR MESURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242324.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COTE D AZUR SUR MESURE arrivera à expiration en date du 21 janvier 2026.


La Cote d'Azur Sur Mesure, EURL - 7 place Ile de Beaute - 06300 - Nice - France - SIREN 811983246


La Cote d'Azur Sur Mesure, Mme. Emmanuelle Bérard - 7 place Ile de Beaute - 06300 - Nice - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

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