Marque enregistrée - Marque en vigueur

ID L INFO DURABLE. #TOUSACTEURS
La Cote Bleue, SAS

Numéro de dépôt :
4370547
Date de dépôt :
21/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2027
ID L INFO DURABLE. #TOUSACTEURS de La Cote Bleue

Présentation de la marque ID L INFO DURABLE. #TOUSACTEURS

Déposée par voie électronique le 21 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Cote Bleue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ID L INFO DURABLE. #TOUSACTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) La Cote Bleue domicilié(e) 10-12 Place Vendôme - 75001 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 027 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Cote Bleue, M. Damien Comeliau domicilié(e) 10-12 Place Vendôme - 75001 - Paris - France.

La marque ID L INFO DURABLE. #TOUSACTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID L INFO DURABLE. #TOUSACTEURS arrivera à expiration en date du 21 juin 2027.

La Cote Bleue a également déposé les autres marques suivantes : Bleu Patrimoine , ID , LA COTE BLEUE , *COTE BLEUE* RESTAURANT . MOTEL . PISCINE BOUZIGUES , Investir Durable , LA COTE BLEUE


La Cote Bleue, SAS - 10-12 Place Vendôme - 75001 - Paris - France - SIREN 702027616


La Cote Bleue, M. Damien Comeliau - 10-12 Place Vendôme - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.