Marque enregistrée - Marque en vigueur

*COTE BLEUE* RESTAURANT . MOTEL . PISCINE BOUZIGUES
LA COTE BLEUE, SAS

Numéro de dépôt :
4241409
Date de dépôt :
18/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2026
*COTE BLEUE* RESTAURANT . MOTEL . PISCINE BOUZIGUES de LA COTE BLEUE

Présentation de la marque *COTE BLEUE* RESTAURANT . MOTEL . PISCINE BOUZIGUES

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COTE BLEUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « *COTE BLEUE* RESTAURANT . MOTEL . PISCINE BOUZIGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COTE BLEUE domicilié(e) AVENUE LOUIS TUDESQ - 34140 - BOUZIGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 369 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA COTE BLEUE, M. JEAN-CLAUDE ARCHIMBEAU domicilié(e) AVENUE LOUIS TUDESQ - 34140 - BOUZIGUES - France.

La marque *COTE BLEUE* RESTAURANT . MOTEL . PISCINE BOUZIGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241409.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque *COTE BLEUE* RESTAURANT . MOTEL . PISCINE BOUZIGUES arrivera à expiration en date du 18 janvier 2026.

LA COTE BLEUE a également déposé les autres marques suivantes : Bleu Patrimoine , ID , ID L INFO DURABLE. #TOUSACTEURS , LA COTE BLEUE , Investir Durable , LA COTE BLEUE


LA COTE BLEUE, SAS - AVENUE LOUIS TUDESQ - 34140 - BOUZIGUES - France - SIREN 401369616


LA COTE BLEUE, M. JEAN-CLAUDE ARCHIMBEAU - AVENUE LOUIS TUDESQ - 34140 - BOUZIGUES - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers .