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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) La CORUS dont le siège social est situé
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PACT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACT
La Société Anonyme CORUS dont le siège social est situé

Numéro de dépôt :
1749738
Date de dépôt :
09/11/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/1998
PACT de La CORUS dont le siège social est situé

Présentation de la marque PACT

Déposée le 9 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) La CORUS dont le siège social est situé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La CORUS dont le siège social est situé domicilié(e) 3, avenue de Friedland, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques CHEVALLIER - France.

La marque PACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749738.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACT est expirée depuis le 9 novembre 1998.


La Société Anonyme CORUS dont le siège social est situé - 3, avenue de Friedland, 75008 PARIS - France


Jacques CHEVALLIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-07

Pièces détachées pour l'automobile à l'exception des parties constitutives des moteurs, des serrures électriques, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques, des plaques d'immatriculation non métalliques, des enregistreurs kilométriques pour véhicules et des dispositifs antiéblouissants pour véhicules (garniture de lampes)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.