Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT PAPA
LA CORNUE SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97687891
Date de dépôt :
18/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2007

Présentation de la marque PETIT PAPA

Déposée le 18 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) LA CORNUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT PAPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA CORNUE domicilié(e) 2-4, Avenue de Bourgogne, Z.I. Les Béthunes, Saint-Ouen, l'Aumône, 95070 CERGY PONTOISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI - France.

La marque PETIT PAPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT PAPA est expirée depuis le 18 juillet 2007.

LA CORNUE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE PALAIS , FOURVOUTE , LE CHATELET , CORNUFE , PETITE MAMAN , GRAND MAMAN , MAISON LA CORNUE , LA CORNUE FRANCE DEPUIS 1908 , LA CORNUCHEF


LA CORNUE SA Société Anonyme - 2-4, Avenue de Bourgogne, Z.I. Les Béthunes, Saint-Ouen, l'Aumône, 95070 CERGY PONTOISE - France


RINUY SANTARELLI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Fours, tables de cuisson et cuisinières