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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA CORNUE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LA CORNUE SA - société anonyme -

Numéro de dépôt :
3172760
Date de dépôt :
05/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2012
Marque figurative de LA CORNUE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) LA CORNUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA CORNUE domicilié(e) 14 rue du Bois du Pont, , ZI des Béthunes,95310 SAINT-OUEN L'AUMONE - 95310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 105 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) BP 237 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172760.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 juillet 2012.

LA CORNUE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE PALAIS , FOURVOUTE , LE CHATELET , CORNUFE , PETITE MAMAN , GRAND MAMAN , MAISON LA CORNUE , LA CORNUE FRANCE DEPUIS 1908 , LA CORNUCHEF


LA CORNUE SA - société anonyme - - 14 rue du Bois du Pont, , ZI des Béthunes,95310 SAINT-OUEN L'AUMONE - 95310 - France - SIREN 582105474


RINUY SANTARELLI - BP 237 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Cuisinières, fours et tables de cuisson.