Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LA CORNUE SA - Société Anonyme -

Numéro de dépôt :
3043399
Date de dépôt :
27/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2010
Marque en couleurs, figurative de LA CORNUE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) LA CORNUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA CORNUE domicilié(e) 14 rue du Bois du Pont, ZI des Béthunes, 95310 SAINT-OUEN L'AUMONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043399.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 juillet 2010.

LA CORNUE a également déposé les autres marques suivantes : LE PALAIS , FOURVOUTE , LE CHATELET , CORNUFE , PETITE MAMAN , GRAND MAMAN , MAISON LA CORNUE , LA CORNUE FRANCE DEPUIS 1908 , LA CORNUCHEF , LA CORNUE


LA CORNUE SA - Société Anonyme - - 14 rue du Bois du Pont, ZI des Béthunes, 95310 SAINT-OUEN L'AUMONE - France


RINUY SANTARELLI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Cuisinières, fours, tables de cuisson.