Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAISON LA CORNUE
LA CORNUE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98734316
Date de dépôt :
27/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/05/2028

Présentation de la marque MAISON LA CORNUE

Déposée le 27 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MAISON LA CORNUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE domicilié(e) ZI Les Béthunes, 14 rue du Bois du Pont - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 105 474 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque MAISON LA CORNUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAISON LA CORNUE arrivera à expiration en date du 27 mai 2028.

LA CORNUE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE PALAIS , FOURVOUTE , LE CHATELET , CORNUFE , PETITE MAMAN , GRAND MAMAN , LA CORNUE FRANCE DEPUIS 1908 , LA CORNUCHEF , LA CORNUE


LA CORNUE, société par actions simplifiée - ZI Les Béthunes, 14 rue du Bois du Pont - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France - SIREN 582105474


SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 mars 2008 n°2367208 - Publication au BOPI 2008-03-18

Inscription le 11 mars 2008 - Changement de nature juridique n°473133 - Publication au BOPI 2008-03-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2018 n°2678237 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-09

Bougies (éclairage). Coutellerie, fourchettes et cuillères ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillères) ; pinces à sucre. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Objets d'art ou d'ornement en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts), assiettes en métaux précieux ; services à café en métaux précieux ; cafetières non électriques en métaux précieux ; candélabres (chandeliers) en métaux précieux ; bougeoirs en métaux précieux ; cendriers pour fumeurs (en métaux précieux) ; coquetiers en métaux précieux ; récipients pour la cuisine en métaux précieux ; tasses en métaux précieux ; soupières en métaux précieux ; soucoupes en métaux précieux ; ronds de serviettes en métaux précieux ; porte-serviettes en métaux précieux ; services (vaisselle) en métaux précieux ; saladiers en métaux précieux ; salières en métaux précieux ; poivriers en métaux précieux ; plats en métaux précieux ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillères). Meubles, buffets, tables, billots, chaises (sièges), tables meubles d'office, dessertes, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; autocuiseurs non électriques ; batteurs non électriques ; bâtonnets pour cocktails ; beurriers ; boîtes à biscuits ; boîtes à pain ; récipients en verre ; bols ; assiettes non en métaux précieux ; tire-bouchons ; percolateurs à café non électriques ; services à café non en métaux précieux ; cafetières non électriques non en métaux précieux ; candélabres (chandeliers) non en métaux précieux ; bougeoirs non en métaux précieux ; carafes ; dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table) ; porte-cartes de menus ; casseroles ; cloches à beurre ; cloches à fromage ; cocottes non électriques ; coquetiers non en métaux précieux ; coupes à fruits ; porte-couteaux pour la table ; cuillères à mélanger ; moules de cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; dessous-de-plat (ustensiles de table) ; services à épices ; fouets non électriques à usage ménager ; poêles à frire ; friteuses non électriques ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; gamelles ; moules à gâteaux ; gaufriers non électriques ; sceaux à glaces ; moules à glaçons ; gobelets non en métaux précieux ; grils (ustensiles de cuisson) ; supports de grils ; huiliers non en métaux précieux ; lèchefrites ; légumiers ; services à liqueurs ; louches de cuisine ; marmites ; fermetures pour couvercles de marmites ; mélangeurs manuels (shaker) ; ramasse-miettes ; moulins à main à usage domestique ; appareils à faire des nouilles (instruments à main) ; ouvre-bouteilles ; corbeilles à pain ; planches à pain ; passoires non en métaux précieux ; rouleaux à pâtisserie ; pelles à tartes ; planches à découper pour la cuisine ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; poêlons ; moulins à poivre à main ; poivriers non en métaux précieux ; porte-couteaux pour la table ; porte-serviettes non en métaux précieux ; râpes (ustensiles de ménage) ; ronds de serviettes (non en métaux précieux) ; saladiers non en métaux précieux ; salières non en métaux précieux ; sorbetières ; soucoupes non en métaux précieux ; soupières non en métaux précieux ; spatules (ustensiles de cuisine) ; sucriers non en métaux précieux ; tamis (ustensiles de cuisine) ; tasses non en métaux précieux ; services à thé non en métaux précieux ; théières non en métaux précieux ; ustensiles de cuisson non électriques ; vases non en métaux précieux ; verres à boire. Dessous de carafes (linge de table) ; linge de table et linge de maison (en matières textiles) ; serviettes, nappes, chemins de tables, tentures murales en matières textiles, revêtements de meubles, tissus d'ameublement. Dentelles et broderies, fleurs artificielles. Papiers peints, tentures murales non en matières textiles, revêtements de sols et de murs. Cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux). Estimation d'antiquités. Communications par internet.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.