Déposée le 29 septembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MAISON LA CORNUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-44 du 3 novembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE domicilié(e) 14, rue du Bois du Pont ZI Les Bethunes - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 105 474 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 Avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque MAISON LA CORNUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3054784.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA CORNUE, Société par Actions Simplifiée - 14, rue du Bois du Pont ZI Les Bethunes - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France - SIREN 582105474
SANTARELLI - 14 Avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France
Inscription le 12 septembre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°417843 - Publication au BOPI 2005-09-12
Inscription le 12 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417844 - Publication au BOPI 2005-09-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-09
Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2010 n°2445366 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-07-05
Coutellerie, fourchettes et cuillers ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; pinces à sucre. Meubles, buffets, tables, billots, chaises (sièges), tables meubles d'office, dessertes, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières ou en matières plastiques. Tabliers. Communications par internet.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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