LE CHATELET
Présentation de la marque LE CHATELET
Déposée le 20 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHATELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE CHATELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346942.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE CHATELET arrivera à expiration en date du 20 mars 2026.
LA CORNUE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 février 2006 n°2308924 - Publication au BOPI 2006-02-27
Inscription le 27 février 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°428853 - Publication au BOPI 2006-02-27
Renouvellement sans limitation n°2063833 - Publication au BOPI 1996-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35
Renouvellement sans limitation le 12 février 2016 n°2609964 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-12