Déposée le 9 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE domicilié(e) 14 rue du Bois du Pont, ZI Les Béthunes - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 105 474 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque LC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895802.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA CORNUE, Société par actions simplifiée - 14 rue du Bois du Pont, ZI Les Béthunes - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France - SIREN 582105474
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Appareils de cuisson, cuisinières, rôtissoires, fours, appareils de réfrigération, caves à vin, appareils de ventilation, hottes aspirantes pour la cuisine, éviers.
Meubles, à savoir meubles de cuisine, buffets, tables, billots, chaises (sièges), tables meubles d'office, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : casiers à bouteilles, dessertes, caisses en bois ou en matières plastiques, casier, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, corbeilles et paniers non métalliques, porte-parapluie, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), plateaux de tables, récipients d'emballage en matières plastiques, pièces d'ameublement, appliques murales décoratives non en matières textiles, objet d'art et figurines en ces matières, étagères, rayonnages, pans de boiserie pour meubles, enveloppes pour bouteilles en bois, coussins, manches de couteaux non métalliques, crochets de portemanteaux non métalliques, écriteau en bois ou en matières plastiques, emballages en bois pour bouteille, garniture de meubles non métalliques, porte-revues.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel pour le nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, à savoir : boîtes en verre, cache-pot non en papier, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum ; verre émaillé, cristaux ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poteries ; chandeliers et bougeoirs non en métaux précieux.
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