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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE
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LA FORESTIERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA FORESTIERE
LA CORNUE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1346946
Date de dépôt :
20/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2016

Présentation de la marque LA FORESTIERE

Déposée le 20 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FORESTIERE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE domicilié(e) 14 rue du Bois du Pont, ZI Les Béthunes,95310 SAINT OUEN L'AUMONE (dossier no 2308923) - 95310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 105 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2308923) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA FORESTIERE est expirée depuis le 20 mars 2016.

LA CORNUE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE PALAIS , FOURVOUTE , LE CHATELET , CORNUFE , PETITE MAMAN , GRAND MAMAN , MAISON LA CORNUE , LA CORNUE FRANCE DEPUIS 1908 , LA CORNUCHEF


LA CORNUE société par actions simplifiée - 14 rue du Bois du Pont, ZI Les Béthunes,95310 SAINT OUEN L'AUMONE (dossier no 2308923) - 95310 - France - SIREN 582105474


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2308923) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 2006 n°2308923 - Publication au BOPI 2006-02-27

Renouvellement sans limitation n°2063832 - Publication au BOPI 1996-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Inscription le 27 février 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°428853 - Publication au BOPI 2006-02-27

Installations et appareils de cuisson, notamment cuisinières, fours et fourneaux