Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FAB ROSTANG & LA CORNUE
LA CORNUE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4040924
Date de dépôt :
18/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2023
LA FAB ROSTANG & LA CORNUE de LA CORNUE

Présentation de la marque LA FAB ROSTANG & LA CORNUE

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FAB ROSTANG & LA CORNUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE domicilié(e) 14 Rue du Bois du Pont, ZI Les Bethunes - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 105 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée, Boite Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque LA FAB ROSTANG & LA CORNUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FAB ROSTANG & LA CORNUE est expirée depuis le 18 octobre 2023.

LA CORNUE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE PALAIS , FOURVOUTE , LE CHATELET , CORNUFE , PETITE MAMAN , GRAND MAMAN , MAISON LA CORNUE , LA CORNUE FRANCE DEPUIS 1908 , LA CORNUCHEF


LA CORNUE, société par actions simplifiée - 14 Rue du Bois du Pont, ZI Les Bethunes - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France - SIREN 582105474


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée, Boite Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Services de restauration, lesdits services étant sans lien avec les services d'hôtellerie.