Déposée le 20 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA CORNUE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE domicilié(e) 14 rue du Bois du Pont, ZI Les Béthunes - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 105 474 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque LA CORNUE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA CORNUE, Société par actions simplifiée - 14 rue du Bois du Pont, ZI Les Béthunes - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France - SIREN 582105474
SANTARELLI - 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 27 février 2006 n°2308920 - Publication au BOPI 2006-02-27
Inscription le 27 février 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°428853 - Publication au BOPI 2006-02-27
Renouvellement sans limitation n°2063831 - Publication au BOPI 1996-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35
Renouvellement sans limitation le 19 février 2016 n°2610767 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-19
Tous matériels, ustensiles et récipients nécessaires à la préparation des mets et à la cuisine en général, cuisinières, broches, friteuses, casseroles, torchons, tenue de chef
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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