Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CORNUCHEF
LA CORNUE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95594753
Date de dépôt :
27/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2025

Présentation de la marque LA CORNUCHEF

Déposée le 27 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CORNUCHEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE domicilié(e) 14, rue du Bois du Pont, ZI Les Béthunes - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 105 474 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque LA CORNUCHEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CORNUCHEF arrivera à expiration en date du 27 octobre 2025.

LA CORNUE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE PALAIS , FOURVOUTE , LE CHATELET , CORNUFE , PETITE MAMAN , GRAND MAMAN , MAISON LA CORNUE , LA CORNUE FRANCE DEPUIS 1908 , LA CORNUE


LA CORNUE, Société par actions simplifiée - 14, rue du Bois du Pont, ZI Les Béthunes - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France - SIREN 582105474


SANTARELLI - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2005 n°2298171 - Publication au BOPI 2005-09-30

Inscription le 30 septembre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°419186 - Publication au BOPI 2005-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Renouvellement sans limitation le 31 août 2015 n°2596166 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-08-31

Cuisinières, tables de cuisson, hottes