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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE
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GRAND CASTEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRAND CASTEL
LA CORNUE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97687894
Date de dépôt :
18/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2027

Présentation de la marque GRAND CASTEL

Déposée le 18 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND CASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE domicilié(e) 14 rue du Bois du Pont, ZI Les Béthunes - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 105 474 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque GRAND CASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRAND CASTEL arrivera à expiration en date du 18 juillet 2027.

LA CORNUE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE PALAIS , FOURVOUTE , LE CHATELET , CORNUFE , PETITE MAMAN , GRAND MAMAN , MAISON LA CORNUE , LA CORNUE FRANCE DEPUIS 1908 , LA CORNUCHEF


LA CORNUE, société par actions simplifiée - 14 rue du Bois du Pont, ZI Les Béthunes - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France - SIREN 582105474


SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 juin 2007 n°2344147 - Publication au BOPI 2007-06-18

Inscription le 23 mai 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°454581 - Publication au BOPI 2007-05-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2017 n°2654304 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-10

Fours, tables de cuisson et cuisinières