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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE
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Domaines Culinaires La Cornue
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Domaines Culinaires La Cornue
LA CORNUE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3747114
Date de dépôt :
17/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2030
Domaines Culinaires La Cornue de LA CORNUE

Présentation de la marque Domaines Culinaires La Cornue

Déposée le 17 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaines Culinaires La Cornue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE domicilié(e) 14 rue du Bois du Pont, ZI Les Bethunes, 95310 SAINT-OUEN-L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 105 474 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Société anonyme, M. LE BIHAN Eric domicilié(e) 49 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France.

La marque Domaines Culinaires La Cornue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaines Culinaires La Cornue arrivera à expiration en date du 17 juin 2030.

LA CORNUE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE PALAIS , FOURVOUTE , LE CHATELET , CORNUFE , PETITE MAMAN , GRAND MAMAN , MAISON LA CORNUE , LA CORNUE FRANCE DEPUIS 1908 , LA CORNUCHEF


LA CORNUE, société par actions simplifiée - 14 rue du Bois du Pont, ZI Les Bethunes, 95310 SAINT-OUEN-L'AUMONE - France - SIREN 582105474


SANTARELLI, Société anonyme, M. LE BIHAN Eric - 49 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2020 n°2748643 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-05-20

Meubles, à savoir meubles de cuisine, buffets, tables, billots, chaises (sièges), tables meubles d'office, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : casiers à bouteilles, dessertes, caisses en bois ou en matières plastiques, casier, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, corbeilles et paniers non métalliques, porte-parapluie, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), plateaux de tables, récipients d'emballage en matières plastiques, pièces d'ameublement, appliques murales décoratives non en matières textiles, objet d'art et figurines en ces matières, étagères, rayonnages, pans de boiserie pour meubles, enveloppes pour bouteilles en bois, coussins, manches de couteaux non métalliques, crochets de portemanteaux non métalliques, écriteau en bois ou en matières plastiques, emballages en bois pour bouteille, garniture de meubles non métalliques, porte-revues.