Marque expirée - Marque en non vigueur

DEPUIS 1908
LA CORNUE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3004866
Date de dépôt :
02/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2020
DEPUIS 1908 de LA CORNUE

Présentation de la marque DEPUIS 1908

Déposée le 2 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEPUIS 1908 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE domicilié(e) ZI Les Béthunes 14 rue du Bois du Pont - 95310 - SAINT-OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 105 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEPUIS 1908 est expirée depuis le 2 février 2020.

LA CORNUE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE PALAIS , FOURVOUTE , LE CHATELET , CORNUFE , PETITE MAMAN , GRAND MAMAN , MAISON LA CORNUE , LA CORNUE FRANCE DEPUIS 1908 , LA CORNUCHEF


LA CORNUE, société par actions simplifiée - ZI Les Béthunes 14 rue du Bois du Pont - 95310 - SAINT-OUEN L'AUMONE - France - SIREN 582105474


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Inscription le 12 septembre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°417843 - Publication au BOPI 2005-09-12

Inscription le 12 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417844 - Publication au BOPI 2005-09-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2009 n°2425942 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-22

Bougies (éclairages). Coutellerie, fourchettes et cuillères ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillères) ; pinces à sucre. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, disques compacts optiques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Objets d'art ou d'ornements en métaux précieux à savoir, sculptures en métaux précieux, statuettes en métaux précieux, miroir en bois doré, sculpture en bronze ; orfèvrerie à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers à savoir plats en métaux précieux, services à café en métaux précieux, cafetières non électriques en métaux précieux, chandeliers en métaux précieux, cendriers en métaux précieux pour fumeurs, coquetiers en métaux précieux, récipients pour la cuisine en métaux précieux, tasses en métaux précieux, soupières en métaux précieux, saucières en métaux précieux, ronds de serviette en métaux précieux, porte-serviettes (de table et de toilette) en métaux précieux, saladiers en métaux précieux, salières en métaux précieux, poivrières en métaux précieux, assiettes en métaux précieux, vaisselle en argent ou en vermeille. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; matériel d'instruction et d'enseignement ; livres, revues, brochures, journaux et périodiques. Meubles, buffets, tables, billots, chaises (sièges), tables meubles d'office, dessertes, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières ou en matières plastiques. Appareils à faire des nouilles (instruments à main) ; ustensiles non électriques et récipients non électriques pour la cuisine non en métaux précieux, à savoir, autocuiseurs non électriques, cocottes non électriques, casseroles, sauteuses, friteuses non électriques, légumiers, marmites, shakers à cocktail, épluche-légumes, moules pour la cuisine et la pâtisserie, presse-fruits non électriques à usage ménager ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence, à savoir, théières non en métaux précieux, verre pour boire, sucriers non en métaux précieux, beurriers, bocaux à biscuits, services à café non en métaux précieux, récipients en verre à usage ménager, bols, assiettes de table non en métaux précieux, plats non en métaux précieux, saucières en faïence, poivriers à main non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, saladiers non en métaux précieux, soucoupes non en métaux précieux, soupières non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, services à thé non en métaux précieux, couvercles de marmite, couvercles de beurrier, couvercles pour plat à fromages, coquetiers non en métaux précieux, coupes à fruits, dessus de plat, carafes ; huches de pain ; tire-bouchons ; percolateurs à café non électriques ; cafetières non électriques non en métaux précieux ; chandeliers non en métaux précieux ; dessous de carafe non en papier et autre linge de table ; porte-menus ; porte-couteaux pour la table ; ustensiles de cuisine non électriques et ustensiles non en métaux précieux, à savoir : louches de cuisine, cuillers à mélanger, fouets à oeufs non électriques, fouets à cocktail, fouets non électriques à usage ménager, filtres pour le ménage et passoires non en métaux précieux, rouleaux à pâtisserie, pelles à tartes, spatules, tamis ; ustensiles de table à savoir dessous-de-plat ; services à épices ; gamelles à savoir plateaux à repas ; ustensiles de cuisine à savoir grils et supports de gril ; huiliers non en métaux précieux ; ramasse-miettes ; moulins à poivre à usage ménager ; ouvre-bouteilles ; boîtes à pain ; planches à pain ; planches à découper pour la cuisine ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; porte-couteaux pour la table ; porte-serviettes non en métaux précieux ; ustensiles de ménage à savoir râpe ; ronds de serviettes non en métaux précieux ; récipients de ménage non en métaux précieux pour faire des glaces et des boissons glacées ; vases non en métaux précieux ; seau à champagne. Dessous de carafes (linge de table) ; linge de table et linge de maison (en matières textiles) ; serviettes, nappes, chemins de tables, tentures murales en matières textiles, revêtements de meubles, tissus d'ameublement. Tabliers. Dentelles et broderies, fleurs artificielles. Papiers peints, tentures murales non en matières textiles, revêtements de sols et de murs. Cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux). Estimation d'antiquités. Communications par Internet.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.