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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA CORNUE
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CUISINES DE CHATEAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUISINES DE CHATEAU
LA CORNUE SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
94524089
Date de dépôt :
10/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2014

Présentation de la marque CUISINES DE CHATEAU

Déposée le 10 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) LA CORNUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUISINES DE CHATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA CORNUE domicilié(e) 14 rue du Bois du Pont, ZI les Béthunes,95310 SAINT-OUEN L'AUMONE (dossier no 2261991) - 95310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 105 474 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE,75017 PARIS (dossier no 2261991) - 75017 - France.

La marque CUISINES DE CHATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUISINES DE CHATEAU est expirée depuis le 10 juin 2014.

LA CORNUE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE PALAIS , FOURVOUTE , LE CHATELET , CORNUFE , PETITE MAMAN , GRAND MAMAN , MAISON LA CORNUE , LA CORNUE FRANCE DEPUIS 1908 , LA CORNUCHEF


LA CORNUE SA Société anonyme - 14 rue du Bois du Pont, ZI les Béthunes,95310 SAINT-OUEN L'AUMONE (dossier no 2261991) - 95310 - France - SIREN 582105474


SANTARELLI - 14 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE,75017 PARIS (dossier no 2261991) - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Inscription le 28 février 2003 - Changement d'adresse n°366322 - Publication au BOPI 2003-02-28

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2004 n°2261991 - Publication au BOPI 2004-03-31

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Installations et appareils de cuisson à savoir cuisinières, fours et fourneaux.Services d'équipement de cuisines

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.