Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE
/
CUISINES DE CHATEAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUISINES DE CHATEAU
LA CORNUE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3188933
Date de dépôt :
15/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/2022
CUISINES DE CHATEAU de LA CORNUE

Présentation de la marque CUISINES DE CHATEAU

Déposée le 15 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUISINES DE CHATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE domicilié(e) 14 rue du Bois du Pont, ZI Les Béthunes - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 105 474 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque CUISINES DE CHATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUISINES DE CHATEAU est expirée depuis le 15 octobre 2022.

LA CORNUE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE PALAIS , FOURVOUTE , LE CHATELET , CORNUFE , PETITE MAMAN , GRAND MAMAN , MAISON LA CORNUE , LA CORNUE FRANCE DEPUIS 1908 , LA CORNUCHEF


LA CORNUE, société par actions simplifiée - 14 rue du Bois du Pont, ZI Les Béthunes - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France - SIREN 582105474


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Inscription le 31 juillet 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°580110 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-31

Renouvellement sans limitation le 29 août 2012 n°2507971 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-29

Meubles de cuisines.