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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE
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CORNUFE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORNUFE
LA CORNUE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3317605
Date de dépôt :
11/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2014
CORNUFE de LA CORNUE

Présentation de la marque CORNUFE

Déposée le 11 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORNUFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE domicilié(e) 14, rue du Bois du Pont, ZI Les Béthunes,95310 SAINT OUEN L'AUMONE - 95310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 105 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

La marque CORNUFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORNUFE est expirée depuis le 11 octobre 2014.

LA CORNUE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE PALAIS , FOURVOUTE , LE CHATELET , PETITE MAMAN , GRAND MAMAN , MAISON LA CORNUE , LA CORNUE FRANCE DEPUIS 1908 , LA CORNUCHEF , LA CORNUE


LA CORNUE société par actions simplifiée - 14, rue du Bois du Pont, ZI Les Béthunes,95310 SAINT OUEN L'AUMONE - 95310 - France - SIREN 582105474


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Inscription le 17 novembre 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°635658 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-17

Appareils de cuisson, à savoir cuisinières, fourneaux, fours, tables de cuisson.