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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE
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A table
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A table
LA CORNUE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3905199
Date de dépôt :
15/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2022
A table de LA CORNUE

Présentation de la marque A table

Déposée le 15 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A table » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CORNUE domicilié(e) 14 rue du Bois du Pont, ZI Les Béthunes - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 105 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque A table a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A table est expirée depuis le 15 mars 2022.

LA CORNUE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE PALAIS , FOURVOUTE , LE CHATELET , CORNUFE , PETITE MAMAN , GRAND MAMAN , MAISON LA CORNUE , LA CORNUE FRANCE DEPUIS 1908 , LA CORNUCHEF


LA CORNUE, Société par actions simplifiée - 14 rue du Bois du Pont, ZI Les Béthunes - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France - SIREN 582105474


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Appareils de cuisson, cuisinières, rôtissoires, fours, appareils de réfrigération, réfrigérateurs, congélateurs, caves à vin, appareils de ventilation, hottes aspirantes pour la cuisine, éviers.