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Marques déposées par la société LA CORNUE INTERNATIONAL INC. - Société constituée selon les lois de l'Etat de Rhode Island
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VATELIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VATELIER
LA CORNUE INTERNATIONAL INC. - Société constituée selon les lois de l'Etat de Rhode Island

Numéro de dépôt :
3098473
Date de dépôt :
03/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2011

Présentation de la marque VATELIER

Déposée le 3 mai 2001 par la société LA CORNUE INTERNATIONAL INC. - Société constituée selon les lois de l'Etat de Rhode Island auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VATELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est la société LA CORNUE INTERNATIONAL INC. - Société constituée selon les lois de l'Etat de Rhode Island domicilié(e) Nortek, Kennedy Plaza, Providence, Rhode Island 20146, ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI - France.

La marque VATELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VATELIER est expirée depuis le 3 mai 2011.


LA CORNUE INTERNATIONAL INC. - Société constituée selon les lois de l'Etat de Rhode Island - Nortek, Kennedy Plaza, Providence, Rhode Island 20146, ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


RINUY SANTARELLI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-41

Inscription le 12 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417844 - Publication au BOPI 2005-09-12

Inscription le 12 septembre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°417843 - Publication au BOPI 2005-09-12

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Meubles, meubles de cuisine pour préparation culinaire, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : casiers à bouteilles, dessertes, caisses en bois ou en matières plastiques, casier, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, corbeilles et paniers non métalliques, porte-parapluie, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), plateaux de tables, récipients d'emballage en matières plastiques, pièces d'ameublement, appliques murales décoratives non en matières textiles, objet d'art et figurines en ces matières, étagères, rayonnages, pans de boiserie pour meubles, enveloppes pour bouteilles en bois, coussins, manches de couteaux non métalliques, crochets de portemanteaux non métalliques, écriteau en bois ou en matières plastiques, emballages en bois pour bouteille, garniture de meubles non métalliques, hachoirs (tables de bouchers), porte-revues.