LES PUCES DU DESIGN LA VERSION ORIGINALE DU DESIGN VINTAGE DEPUIS 1999
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES PUCES DU DESIGN LA VERSION ORIGINALE DU DESIGN VINTAGE DEPUIS 1999
LA CORBEILLE EDITIONS, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
4015633
Date de dépôt :
26/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2023
Présentation de la marque LES PUCES DU DESIGN LA VERSION ORIGINALE DU DESIGN VINTAGE DEPUIS 1999
Déposée par voie électronique le 26 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CORBEILLE EDITIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES PUCES DU DESIGN LA VERSION ORIGINALE DU DESIGN VINTAGE DEPUIS 1999 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CORBEILLE EDITIONS domicilié(e) 22 bis Le Plessier - 77510 - Sablonnières - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 124 898 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ATMARK, M. Christophe DEGRAVE domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - Paris - France.
La marque LES PUCES DU DESIGN LA VERSION ORIGINALE DU DESIGN VINTAGE DEPUIS 1999 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PUCES DU DESIGN LA VERSION ORIGINALE DU DESIGN VINTAGE DEPUIS 1999 est expirée depuis le 26 juin 2023.
LA CORBEILLE EDITIONS, Société à responsabilité limitée - 22 bis Le Plessier - 77510 - Sablonnières - France - SIREN 433124898
CABINET ATMARK, M. Christophe DEGRAVE - 16 rue Milton - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Meubles ; meubles de salon, meubles de chambre à coucher, meubles de bureau, meubles de cuisine, meubles de salle de bain ; garnitures de meubles non métalliques ; canapés, divans, sofas ; fauteuils, sièges, chaises (sièges), tabourets, bancs (meubles), chaises longues ; tables, comptoirs (tables), dessertes, consoles, guéridons, plateaux de tables ; bureaux (meubles), secrétaires (meubles), pupitres ; literie (à l'exception du linge de lit), lits ; matelas, protège-matelas, sommiers de lits ; cadres de lit, têtes de lit, appuie-tête (meubles) ; garnitures de lits non métalliques ; coussins, oreillers, traversins ; coiffeuse (mobilier), paravents (meubles) ; berceaux, parcs pour bébés, chaises hautes pour enfants ; armoires, buffets, vaisseliers, buffets roulants (meubles), casiers à bouteilles ; vitrines (meubles), armoires à pharmacie ; commodes, bahuts (coffres) non métalliques, coffres non métalliques ; étagères, étagères de bibliothèque, rayons de bibliothèque, pans de boiserie pour meubles, panneaux décoratifs, rayonnages, tablettes de rangement ; coffrets (meubles), boîtes (de rangement), corbeilles non métalliques, paniers non métalliques ; miroiterie, glaces (miroirs), plaques de verre pour miroirs ; stores d'intérieur lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissé (mobilier), rideaux de bambou ; tringles à rideaux, anneaux de rideaux, embrases non en matière textile, patères de rideaux, rails pour rideaux ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en résine, silicone, cire, corail, écaille, plâtre, bois, bambou, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; bustes en résine, silicone, cire, corail, écaille, plâtre, bois, bambou, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; statues et figurines (statuettes) en résine, silicone, cire, corail, écaille, plâtre, bois, bambou, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; éventails ; mobiles (objets pour la décoration) ; échelles en bois ou en matières plastiques, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières (meubles) ; présentoirs pour journaux, porte-revues ; porte-serviettes, porte-parapluies, porte-manteaux (meubles) ;
Vente de meubles, d'objets décoratifs et d'oeuvres d'art ; achat de meubles, d'objets décoratifs et d'oeuvres d'art pour le compte de tiers ; vente aux enchères ; services d'intermédiaire dans le domaine du commerce de meubles, d'objets décoratifs et d'oeuvres d'art y compris l'achat et la vente de meubles, d'objets décoratifs et d'oeuvres d'art ; services de présentation de meubles, d'objets décoratifs et d'oeuvres d'art dans un but promotionnel ; gérance administrative de lieux d'exposition, conférences, forums, colloques, séminaires et/ou salons ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions, professionnels ou non, à buts commerciaux ou de publicité ; promotion d'expositions, conférences, forums, colloques, séminaires et/ou salons ; direction professionnelle des affaires artistiques ; agences pour artistes ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à des expositions, conférences, forums, colloques, séminaires et/ou salons ; affichage ; parrainage publicitaire et/ou commercial ; publicité ; publicité et promotion en faveur des artistes et des designers ; services de relations publiques ; services d'animation de clubs professionnels à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de concours en matière commerciale ou publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; recueil de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion administrative de bases de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; relations publiques ; études de marchés, sondages d'opinion ; mercatique ; conseil en organisation et direction des affaires ; renseignements d'affaires ; aide à la direction des affaires ; travaux de bureau ; services de revues de presse ;
Estimation financière de meubles, d'objets décoratifs et d'oeuvres d'art ; services de courtage de meubles, d'objets décoratifs et d'oeuvres d'art ; collecte de fonds et de biens ; soutien financier (parrainage, prêts, dons, allocations de bourses) ; affaires financières, affaires immobilières, assurances ;
Télécommunications ; transmission d'images, de sons, d'informations et de données par réseaux de télécommunication ; transmission de données commerciales, culturelles, informatives et/ou publicitaires par réseaux de télécommunication ; compilation et transmission de nouvelles et d'informations générales ; expédition de dépêches ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; service de télécommunication permettant la mise en relation et/ou l'échange d'informations ; échange de documents informatisés ; services de fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; fourniture d'accès à des portails Intranet et Internet ; mise à disposition et partage d'informations sur réseaux Intranet et Internet ; services de forums de discussion en ligne ; fourniture en ligne d'un service de réseau permettant aux utilisateurs de transférer et d'échanger des données et des informations ; téléchargement d'images, de textes, de sons, d'informations et de données par voie informatique ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; affichage électronique d'images, de textes, de sons, d'informations et de données ; services de courrier électronique ; diffusion et retransmission de programmes et d'émissions radiophoniques ou audiovisuels, y compris sur Internet ;
Organisation et conduite de salons, foires, conférences, forums, colloques, séminaires ou expositions, professionnels ou non, à but culturels ou éducatifs ; activités culturelles ; services de galeries d'art (activités culturelles) ; services de musées (présentation, exposition) ; présentation de meubles, d'objets décoratifs et d'oeuvres d'arts à des fins culturelles ou éducatives ; organisation de concours, de jeux, de campagnes d'information et de manifestations, professionnels ou non, à but culturels ou éducatifs ; services d'information en matière culturelle ; services de clubs (divertissement, éducation, affaires culturelles) ; éducation, formation, divertissement ; activités sportives ; services d'information en matière de divertissement, d'éducation et de formation ; services de reporters ; services de photographie ; location, mise à disposition et prêt de meubles, d'objets décoratifs et d'oeuvres d'art ; location et prêt d'oeuvres musicales et/ou audio-visuelles ; édition et publication de textes, livres, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires), sur tout support ; services de bibliothèques et de médiathèques ; services de billetterie ; réservation de places pour des salons, foires, conférences, forums, colloques, séminaires et expositions ; production de films, d'émissions télévisées ou radiophoniques ; production, réalisation et duplication d'oeuvres audio-visuelles sur tous supports et destinés à être diffusés sur tous types de réseaux ; divertissement télévisé, radiophonique et cinématographique ;
Authentification de meubles, d'objets décoratifs et d'oeuvres d'art ; architecture, architecture d'intérieur, décoration d'intérieur ; services de conception (design) assistée par ordinateur ; stylisme (esthétique industrielle) ; conseil, étude, audit et information en matière d'architecture, arts décoratifs, arts graphiques et de stylisme ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'arts décoratifs et graphiques ; graphisme, services de conception d'art graphique.
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