Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Chaleureuse
La Coopérative Tiers-Lieux

Numéro de dépôt :
4489584
Date de dépôt :
09/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2028
La Chaleureuse de La Coopérative Tiers-Lieux

Présentation de la marque La Chaleureuse

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2018 par La Coopérative Tiers-Lieux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Chaleureuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est La Coopérative Tiers-Lieux domicilié(e) 29 chemin Richelieu - 33270 - Floirac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Coopérative Tiers-Lieux, Madame marie-laure cuvelier domicilié(e) 29 chemin Richelieu - 33270 - Floirac - France.

La marque La Chaleureuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4489584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Chaleureuse arrivera à expiration en date du 9 octobre 2028.


La Coopérative Tiers-Lieux - 29 chemin Richelieu - 33270 - Floirac - France


La Coopérative Tiers-Lieux, Madame marie-laure cuvelier - 29 chemin Richelieu - 33270 - Floirac - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Gérance de biens immobiliers ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants.