Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LA CONSTRUCTION FRANCILIENNE (S.N.C
/
CF LA CONSTRUCTION FRANCILIENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CF LA CONSTRUCTION FRANCILIENNE
LA CONSTRUCTION FRANCILIENNE (S.N.C)

Numéro de dépôt :
1753188
Date de dépôt :
30/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/03/1999
CF LA CONSTRUCTION FRANCILIENNE de LA CONSTRUCTION FRANCILIENNE (S.N.C

Présentation de la marque CF LA CONSTRUCTION FRANCILIENNE

Déposée le 30 mars 1989 par LA CONSTRUCTION FRANCILIENNE (S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CF LA CONSTRUCTION FRANCILIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LA CONSTRUCTION FRANCILIENNE (S.N.C), domicilié(e) 3 Place de l'Eglise, 95000 JOUY LE MOUTIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J. LEDU GÉRANT - France.

La marque CF LA CONSTRUCTION FRANCILIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753188.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CF LA CONSTRUCTION FRANCILIENNE est expirée depuis le 30 mars 1999.


LA CONSTRUCTION FRANCILIENNE (S.N.C) - 3 Place de l'Eglise, 95000 JOUY LE MOUTIER - France


J. LEDU GÉRANT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-06

Constructions de maisons individuelles.