LA CONSTRUCTION ELECTRIQUE "LA CELEC" (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
1373661
Date de dépôt :
03/10/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2006
Présentation de la marque LA CELEC
Déposée le 3 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) LA CONSTRUCTION ELECTRIQUE "LA CELEC"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA CELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA CONSTRUCTION ELECTRIQUE "LA CELEC" domicilié(e) 14 rue de la Fonderie, 67000 STRASBOURG (dossier no 2076112) - France et immatriculée sous le numéro RCS 608 501 201 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2076112) - France.
La marque LA CELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373661.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CELEC est expirée depuis le 3 octobre 2006.
LA CONSTRUCTION ELECTRIQUE "LA CELEC" a également déposé les autres marques suivantes : LA CELEC
LA CONSTRUCTION ELECTRIQUE "LA CELEC" (Société Anonyme) - 14 rue de la Fonderie, 67000 STRASBOURG (dossier no 2076112) - France - SIREN 608501201
CABINET NUSS - (dossier no 2076112) - France
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 1996 n°2076112 - Publication au BOPI 1996-09-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11
Inscription le 24 septembre 1996 - Changement d'adresse n°206562 - Publication au BOPI 1996-09-24
Des machines à laver, et plus généralement des machines et machines outils;moteurs (excepté pour véhicules);des appareils et instruments électriques (y compris la T.S.F.), électroniques, appareils et instruments de téléphonie et de télégraphie, appareils et instruments scientifiques;des coussins chauffants et plus généralement des appareils et instruments médicaux et chirurgicaux;de l'appareillage thermique, et plus généralement tous appareils et installations de chauffage, d'éclairage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de production de vapeur, de distribution d'eau et installations sanitaires; des petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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