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Marques déposées par l'association loi 1901 LA CONNETABLIE DES COTES DE BOURG
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LE CONNETABLE DE BOURG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CONNETABLE DE BOURG
LA CONNETABLIE DES COTES DE BOURG, Association régie sous le Regime de la loi du 1e juillet 1901

Numéro de dépôt :
3964647
Date de dépôt :
29/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2022
LE CONNETABLE DE BOURG de LA CONNETABLIE DES COTES DE BOURG

Présentation de la marque LE CONNETABLE DE BOURG

Déposée le 29 novembre 2012 par l'association loi 1901 LA CONNETABLIE DES COTES DE BOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CONNETABLE DE BOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 LA CONNETABLIE DES COTES DE BOURG domicilié(e) 1 Place de l'Eperon - 33710 - BOURG SUR GIRONDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 303 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, SA, Mme DELAUD Catherine domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque LE CONNETABLE DE BOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CONNETABLE DE BOURG est expirée depuis le 29 novembre 2022.


LA CONNETABLIE DES COTES DE BOURG, Association régie sous le Regime de la loi du 1e juillet 1901 - 1 Place de l'Eperon - 33710 - BOURG SUR GIRONDE - France - SIREN 431303924


SODEMA CONSEILS, SA, Mme DELAUD Catherine - 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Chocolat et produits de chocolat.