Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOLEE DE L'ARTISAN
LA CONFRERIE DU VIN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98758209
Date de dépôt :
06/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/11/2008

Présentation de la marque LA BOLEE DE L'ARTISAN

Déposée le 6 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) LA CONFRERIE DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA BOLEE DE L'ARTISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA CONFRERIE DU VIN domicilié(e) 47 rue de Strasbourg, 94150 RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 975 229 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT - France.

La marque LA BOLEE DE L'ARTISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOLEE DE L'ARTISAN est expirée depuis le 6 novembre 2008.

LA CONFRERIE DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : SELECTION LE PRESSE TIGE LA CONFRERIE DU VIN , B M La Bolée de Marie , A BU ET APPROUVE PAR LA CONFRERIE DE L'ARTISAN , ARNAUD DELACOUR


LA CONFRERIE DU VIN (société anonyme) - 47 rue de Strasbourg, 94150 RUNGIS - France - SIREN 404975229


CABINET BONNÉTAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Produits de l'imprimerie ; imprimés, catalogues, journaux, prospectus, livres. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums. Enseignement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Formation pratique (démonstration) ; instruction. Publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires). Edition de livres, de revues, de catalogues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.