Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONFRERIE HAUT-KOENIGSBOURG
La Confrérie du Haut Koenigsbourg, association de droit local

Numéro de dépôt :
3759807
Date de dépôt :
10/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
10/08/2030
CONFRERIE HAUT-KOENIGSBOURG de La Confrérie du Haut Koenigsbourg

Présentation de la marque CONFRERIE HAUT-KOENIGSBOURG

Déposée le 10 août 2010 par l'association étrangère La Confrérie du Haut Koenigsbourg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CONFRERIE HAUT-KOENIGSBOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est l'association étrangère La Confrérie du Haut Koenigsbourg domicilié(e) Mairie d’Orschwiller, 67600 ORSCHWILLER - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. GOUELLO Gérard domicilié(e) 4 rue du Nord, 67700 WOLSCHHEIM - France.

La marque CONFRERIE HAUT-KOENIGSBOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONFRERIE HAUT-KOENIGSBOURG arrivera à expiration en date du 10 août 2030.

La Confrérie du Haut Koenigsbourg a également déposé les autres marques suivantes : TERROIR DU HAUT-KOENIGSBOURG


La Confrérie du Haut Koenigsbourg, association de droit local - Mairie d’Orschwiller, 67600 ORSCHWILLER - France


M. GOUELLO Gérard - 4 rue du Nord, 67700 WOLSCHHEIM - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Renouvellement sans limitation le 21 août 2020 n°2757431 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-08-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Recherche de marché ; promotion des ventes pour des tiers ; démonstration de produits ;

Éducation ; formation ; divertissement ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication de textes autres que publicitaires ; production de spectacles ; organisation de concours eonologiques.