Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CONFRERIE DU CANELE DE BORDEAUX
La CONFRÉRIE DU CANELÉ DE BORDEAUX, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3139181
Date de dépôt :
28/12/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2011
LA CONFRERIE DU CANELE DE BORDEAUX de La CONFRÉRIE DU CANELÉ DE BORDEAUX

Présentation de la marque LA CONFRERIE DU CANELE DE BORDEAUX

Déposée le 28 décembre 2001 par l'association loi 1901 La CONFRÉRIE DU CANELÉ DE BORDEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CONFRERIE DU CANELE DE BORDEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-05 du 1 février 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 La CONFRÉRIE DU CANELÉ DE BORDEAUX domicilié(e) 16 rue du Maréchal Fayolle, 33200 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP Ruthmann - G. Joly - T. Wickers - D. Lasserre - P. Maysounabe - France.

La marque LA CONFRERIE DU CANELE DE BORDEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CONFRERIE DU CANELE DE BORDEAUX est expirée depuis le 28 décembre 2011.


La CONFRÉRIE DU CANELÉ DE BORDEAUX, Association loi 1901 - 16 rue du Maréchal Fayolle, 33200 BORDEAUX - France


SCP Ruthmann - G. Joly - T. Wickers - D. Lasserre - P. Maysounabe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05

Viande, poisson et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Volailles (à l'exception des volailles abattues du genre "gallus" Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés, du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Restauration (alimentation)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.