Marque expirée - Marque en non vigueur

LA P'TITE CREOLE
LA CONFISERIE D'EMILIE SARL

Numéro de dépôt :
3535901
Date de dépôt :
06/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2017
LA P\'TITE CREOLE de LA CONFISERIE D\'EMILIE

Présentation de la marque LA P'TITE CREOLE

Déposée le 6 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CONFISERIE D'EMILIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA P'TITE CREOLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CONFISERIE D'EMILIE domicilié(e) 15 CHEMIN BLEMIR,97437 SAINTE ANNE - 97437 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 748 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CONFISERIE D'EMILIE domicilié(e) 15 CHEMIN BLEMIR,97437 SAINTE ANNE - 97437 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA P'TITE CREOLE est expirée depuis le 6 novembre 2017.


LA CONFISERIE D'EMILIE SARL - 15 CHEMIN BLEMIR,97437 SAINTE ANNE - 97437 - France - SIREN 353748460


LA CONFISERIE D'EMILIE - 15 CHEMIN BLEMIR,97437 SAINTE ANNE - 97437 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.