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Marques déposées par La Conférence des Directeurs Généraux de CHU
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CHU FRANCE DIRECTEURS GÉNÉRAUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHU FRANCE DIRECTEURS GÉNÉRAUX
La Conférence des Directeurs Généraux de CHU, Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
4327255
Date de dépôt :
06/01/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/01/2027
CHU FRANCE DIRECTEURS GÉNÉRAUX de La Conférence des Directeurs Généraux de CHU

Présentation de la marque CHU FRANCE DIRECTEURS GÉNÉRAUX

Déposée le 6 janvier 2017 par La Conférence des Directeurs Généraux de CHU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHU FRANCE DIRECTEURS GÉNÉRAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est La Conférence des Directeurs Généraux de CHU, Association Loi de 1901 domicilié(e) 2 Rue de la Milétrie, CS 90577 - 86021 - POITIERS cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Conférence des Directeurs Généraux de CHU, Association Loi de 1901 domicilié(e) 2 Rue de la Milétrie, CS 90577 - 86021 - POITIERS cedex - France.

La marque CHU FRANCE DIRECTEURS GÉNÉRAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4327255.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHU FRANCE DIRECTEURS GÉNÉRAUX arrivera à expiration en date du 6 janvier 2027.

La Conférence des Directeurs Généraux de CHU a également déposé les autres marques suivantes : CHU FRANCE


La Conférence des Directeurs Généraux de CHU, Association Loi de 1901 - 2 Rue de la Milétrie, CS 90577 - 86021 - POITIERS cedex - France


La Conférence des Directeurs Généraux de CHU, Association Loi de 1901 - 2 Rue de la Milétrie, CS 90577 - 86021 - POITIERS cedex - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès.

Évaluations, estimations, recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.