Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PLACES DE LA REPUBLIQUE
La Confédération Française Démocratique du Travail (CFDT), Syndicat de salariés

Numéro de dépôt :
4254087
Date de dépôt :
04/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2026
LES PLACES DE LA REPUBLIQUE de La Confédération Française Démocratique du Travail (CFDT

Présentation de la marque LES PLACES DE LA REPUBLIQUE

Déposée par voie électronique le 4 mars 2016 par la société La Confédération Française Démocratique du Travail (CFDT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PLACES DE LA REPUBLIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est la société La Confédération Française Démocratique du Travail (CFDT domicilié(e) 4 BOULEVARD DE LA VILLETTE - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 409 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, M. Gilles ESCUDIER domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LES PLACES DE LA REPUBLIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PLACES DE LA REPUBLIQUE arrivera à expiration en date du 4 mars 2026.

La Confédération Française Démocratique du Travail (CFDT a également déposé les autres marques suivantes : WORKING TIME FESTIVAL , CFDT , CFDT S ENGAGER POUR CHACUN AGIR POUR TOUS


La Confédération Française Démocratique du Travail (CFDT), Syndicat de salariés - 4 BOULEVARD DE LA VILLETTE - 75019 - PARIS - France - SIREN 784409930


LLR, M. Gilles ESCUDIER - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements ; tee-shirts ; pull-over ; casquettes ; bandana [foulards] ; sous-vêtements ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.