Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUAT' PAT' CLUB
LA CONCORDE, Société Anonyme, 5, rue de Londres, 75009 PARIS

Numéro de dépôt :
1330554
Date de dépôt :
12/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/1995

Présentation de la marque QUAT' PAT' CLUB

Déposée le 12 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) LA CONCORDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUAT' PAT' CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA CONCORDE - France.

La marque QUAT' PAT' CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUAT' PAT' CLUB est expirée depuis le 12 novembre 1995.

LA CONCORDE a également déposé les autres marques suivantes : QUAT' PAT' CLUB CONCORDE , GROUPE GENERALI CONCORDE ASSURANCES UNE FORCE A VOS COTES , LA CONCORDE , LE CONTRAT DE SECURITE , LE CONTRAT DE SECURITE DU GROUPE CONCORDE , CONCORDE MADAME , CONCORDE INFORMATIONS , NOTRE LOYAUTE C'EST VOTRE ASSURANCE , PUPPIES , SUPER GARANTIE HOSPITALIERE CONCORDE


LA CONCORDE, Société Anonyme, 5, rue de Londres, 75009 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

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