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Marques déposées par l'association loi 1901 LA COMPTINE
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LA COMPTINE CRECHE DE 2 MOIS 1/5 A 3 ANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMPTINE CRECHE DE 2 MOIS 1/5 A 3 ANS
LA COMPTINE (ASSOCIATION Loi 1901)

Numéro de dépôt :
3101432
Date de dépôt :
21/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2011
LA COMPTINE CRECHE DE 2 MOIS 1/5 A 3 ANS de LA COMPTINE

Présentation de la marque LA COMPTINE CRECHE DE 2 MOIS 1/5 A 3 ANS

Déposée le 21 mai 2001 par l'association loi 1901 LA COMPTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COMPTINE CRECHE DE 2 MOIS 1/5 A 3 ANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 LA COMPTINE domicilié(e) siège 19 RUE GUYNEMER, 92330 SCEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 195 905 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRESIDENTE, SEYMOUR-LHOMME Jeannie - France.

La marque LA COMPTINE CRECHE DE 2 MOIS 1/5 A 3 ANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101432.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPTINE CRECHE DE 2 MOIS 1/5 A 3 ANS est expirée depuis le 21 mai 2011.


LA COMPTINE (ASSOCIATION Loi 1901) - siège 19 RUE GUYNEMER, 92330 SCEAUX - France - SIREN 434195905


PRESIDENTE, SEYMOUR-LHOMME Jeannie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Crèche d'enfants.