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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE
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CC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CC
LA COMPAGNIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1649230
Date de dépôt :
11/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2001
CC de LA COMPAGNIE

Présentation de la marque CC

Déposée le 11 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE domicilié(e) 47/49 Avenue Edouard Vaillant, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque CC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC est expirée depuis le 11 mars 2001.

LA COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : EXPLICATION , PUBLICCITE , PUBLICCITE , SALAUD , CC


LA COMPAGNIE (société anonyme) - 47/49 Avenue Edouard Vaillant, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France


Cabinet PIERRE LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

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