Marque expirée - Marque en non vigueur

LA COMPAGNIE TRAPEZE
LA COMPAGNIE TRAPEZE SARL

Numéro de dépôt :
98743924
Date de dépôt :
28/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2018

Présentation de la marque LA COMPAGNIE TRAPEZE

Déposée le 28 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COMPAGNIE TRAPEZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COMPAGNIE TRAPEZE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COMPAGNIE TRAPEZE domicilié(e) 19 RUE DE PARADIS,75010 PARIS (dossier no 2381500) - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 329 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA COMPAGNIE TRAPEZE domicilié(e) 19 RUE DE PARADIS,75010 PARIS (dossier no 2381500) - 75010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA COMPAGNIE TRAPEZE est expirée depuis le 28 juillet 2018.

LA COMPAGNIE TRAPEZE a également déposé les autres marques suivantes : TRAPEZE DESIGN CONSEIL


LA COMPAGNIE TRAPEZE SARL - 19 RUE DE PARADIS,75010 PARIS (dossier no 2381500) - 75010 - France - SIREN 389329855


LA COMPAGNIE TRAPEZE - 19 RUE DE PARADIS,75010 PARIS (dossier no 2381500) - 75010 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Inscription le 28 septembre 1999 - Rejet partiel n°285529 - Publication au BOPI 1999-09-28

Renouvellement sans limitation le 7 août 2008 n°2381500 - Publication au BOPI 2008-08-07

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

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