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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Compagnie Sans Gluten
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LES COOKETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COOKETTES
La Compagnie Sans Gluten, SARL

Numéro de dépôt :
3856212
Date de dépôt :
02/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2021
LES COOKETTES de La Compagnie Sans Gluten

Présentation de la marque LES COOKETTES

Déposée le 2 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Compagnie Sans Gluten auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES COOKETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Compagnie Sans Gluten domicilié(e) 185 rue de Lille - 59223 - RONCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA COMPAGNIE SANS GLUTEN, Anne Lucie DOMANGE domicilié(e) 185 rue de LILLE - 59223 - RONCQ - France.

La marque LES COOKETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 30 32 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COOKETTES est expirée depuis le 2 septembre 2021.


La Compagnie Sans Gluten, SARL - 185 rue de Lille - 59223 - RONCQ - France


LA COMPAGNIE SANS GLUTEN, Anne Lucie DOMANGE - 185 rue de LILLE - 59223 - RONCQ - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 20 janvier 2012 - Retrait partiel n°567438 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-20

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ;

Confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.