Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOITURETTE
La Compagnie Rhodanienne, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4001170
Date de dépôt :
24/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/04/2023
VOITURETTE de La Compagnie Rhodanienne

Présentation de la marque VOITURETTE

Déposée le 24 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) La Compagnie Rhodanienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VOITURETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La Compagnie Rhodanienne domicilié(e) 19 chemin neuf - 30210 - CASTILLON DU GARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 690 200 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Compagnie Rhodanienne domicilié(e) 19 chemin neuf - 30210 - CASTILLON DU GARD - France.

La marque VOITURETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOITURETTE est expirée depuis le 24 avril 2023.

La Compagnie Rhodanienne a également déposé les autres marques suivantes : Sud Prestation Embouteillage (SPE) , JEAN BERTEAU , FLEUR d'AMOUR , INSTANTS LOVÉS , CELLIER DU DELTA , Comté du Mirail , , La Vigne du Roy , DAMSELFLY , Richebois


La Compagnie Rhodanienne, Société Anonyme - 19 chemin neuf - 30210 - CASTILLON DU GARD - France - SIREN 690200910


La Compagnie Rhodanienne - 19 chemin neuf - 30210 - CASTILLON DU GARD - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Inscription le 19 mars 2018 - Changement de nom, de dénomination n°719173 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-19

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.