Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIGNOBLES & COMPAGNIE
LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
4325214
Date de dépôt :
27/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/12/2026
VIGNOBLES & COMPAGNIE de LA COMPAGNIE RHODANIENNE

Présentation de la marque VIGNOBLES & COMPAGNIE

Déposée le 27 décembre 2016 par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE RHODANIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VIGNOBLES & COMPAGNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE RHODANIENNE domicilié(e) 19 CHEMIN NEUF - 30210 - CASTILLON DU GARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 690 200 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GONZALEZ MELANIE domicilié(e) 19 CHEMIN NEUF - 30210 - CASTILLON DU GARD - France.

La marque VIGNOBLES & COMPAGNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOBLES & COMPAGNIE arrivera à expiration en date du 27 décembre 2026.

LA COMPAGNIE RHODANIENNE a également déposé les autres marques suivantes : Sud Prestation Embouteillage (SPE) , JEAN BERTEAU , FLEUR d'AMOUR , INSTANTS LOVÉS , CELLIER DU DELTA , Comté du Mirail , , La Vigne du Roy , DAMSELFLY , Richebois


LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME - 19 CHEMIN NEUF - 30210 - CASTILLON DU GARD - France - SIREN 690200910


Mme GONZALEZ MELANIE - 19 CHEMIN NEUF - 30210 - CASTILLON DU GARD - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Inscription le 12 octobre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°735485 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-12

Inscription le 22 octobre 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°771388 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-22

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur des réseaux informatiques ; démonstration de produits, présentation de produits, en particulier des boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée ; services de préparation de contrats d'achat et de vente de produits en particulier des boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée.