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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE RHODANIENNE
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PONT D' AVIGNON
Marque expirée - Marque en non vigueur

PONT D' AVIGNON
LA COMPAGNIE RHODANIENNE société anonyme

Numéro de dépôt :
1731337
Date de dépôt :
12/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2016

Présentation de la marque PONT D' AVIGNON

Déposée le 12 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE RHODANIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PONT D' AVIGNON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE RHODANIENNE domicilié(e) 30210 CASTILLON DU GARD (dossier no 2304192) - 30210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 690 200 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2304192) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PONT D' AVIGNON est expirée depuis le 12 mars 2016.

LA COMPAGNIE RHODANIENNE a également déposé les autres marques suivantes : Sud Prestation Embouteillage (SPE) , JEAN BERTEAU , FLEUR d'AMOUR , INSTANTS LOVÉS , CELLIER DU DELTA , Comté du Mirail , , La Vigne du Roy , DAMSELFLY , Richebois


LA COMPAGNIE RHODANIENNE société anonyme - 30210 CASTILLON DU GARD (dossier no 2304192) - 30210 - France - SIREN 690200910


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2304192) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2005 n°2304192 - Publication au BOPI 2005-12-30

Renouvellement sans limitation n°2064727 - Publication au BOPI 1996-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09

Inscription le 19 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527580 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie)