Les Sources de Montmirail
Présentation de la marque Les Sources de Montmirail
Déposée le 21 décembre 2015 par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE RHODANIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les Sources de Montmirail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Les Sources de Montmirail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Sources de Montmirail arrivera à expiration en date du 21 décembre 2025.
LA COMPAGNIE RHODANIENNE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16
Inscription le 19 mars 2018 - Changement de nom, de dénomination n°719173 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-19