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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE RHODANIENNE
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LES CAVES DE L'AQUEDUC
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CAVES DE L'AQUEDUC
LA COMPAGNIE RHODANIENNE société anonyme

Numéro de dépôt :
1335843
Date de dépôt :
20/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2015

Présentation de la marque LES CAVES DE L'AQUEDUC

Déposée le 20 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE RHODANIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CAVES DE L'AQUEDUC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE RHODANIENNE domicilié(e) 30210 CASTILLON DU GARD (dossier no 2293524) - 30210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 690 200 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA SA domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2293524) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CAVES DE L'AQUEDUC est expirée depuis le 20 décembre 2015.

LA COMPAGNIE RHODANIENNE a également déposé les autres marques suivantes : Sud Prestation Embouteillage (SPE) , JEAN BERTEAU , FLEUR d'AMOUR , INSTANTS LOVÉS , CELLIER DU DELTA , Comté du Mirail , , La Vigne du Roy , DAMSELFLY , Richebois


LA COMPAGNIE RHODANIENNE société anonyme - 30210 CASTILLON DU GARD (dossier no 2293524) - 30210 - France - SIREN 690200910


APPLIMA SA - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2293524) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2005 n°2293524 - Publication au BOPI 2005-07-20

Renouvellement sans limitation n°2057416 - Publication au BOPI 1995-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).