Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA COMPAGNIE RHODANIENNE
LA COMPAGNIE RHODANIENNE société anonyme

Numéro de dépôt :
94508357
Date de dépôt :
25/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2014

Présentation de la marque LA COMPAGNIE RHODANIENNE

Déposée le 25 février 1994 par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE RHODANIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COMPAGNIE RHODANIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE RHODANIENNE domicilié(e) 30210 CASTILLON DU GARD (dossier no 2259114) - 30210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 690 200 910 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2259114) - 75116 - France.

La marque LA COMPAGNIE RHODANIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA COMPAGNIE RHODANIENNE est expirée depuis le 12 février 2014.

LA COMPAGNIE RHODANIENNE a également déposé les autres marques suivantes : Sud Prestation Embouteillage (SPE) , JEAN BERTEAU , FLEUR d'AMOUR , INSTANTS LOVÉS , CELLIER DU DELTA , Comté du Mirail , , La Vigne du Roy , DAMSELFLY , Richebois


LA COMPAGNIE RHODANIENNE société anonyme - 30210 CASTILLON DU GARD (dossier no 2259114) - 30210 - France - SIREN 690200910


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2259114) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 2004 n°2259114 - Publication au BOPI 2004-02-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.