Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN VINCENT
LA COMPAGNIE RHODANIENNE, société anonyme

Numéro de dépôt :
99793251
Date de dépôt :
21/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/05/2009

Présentation de la marque JEAN VINCENT

Déposée le 21 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE RHODANIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « JEAN VINCENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE RHODANIENNE domicilié(e) CASTILLON-DU-GARD, 30210 REMOULINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 690 200 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque JEAN VINCENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN VINCENT est expirée depuis le 21 mai 2009.

LA COMPAGNIE RHODANIENNE a également déposé les autres marques suivantes : Sud Prestation Embouteillage (SPE) , JEAN BERTEAU , FLEUR d'AMOUR , INSTANTS LOVÉS , CELLIER DU DELTA , Comté du Mirail , , La Vigne du Roy , DAMSELFLY , Richebois


LA COMPAGNIE RHODANIENNE, société anonyme - CASTILLON-DU-GARD, 30210 REMOULINS - France - SIREN 690200910


APPLIMA S.A. - France


Inscription le 20 janvier 2000 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°293780 - Publication au BOPI 2000-01-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).