Comté du Mirail
Présentation de la marque Comté du Mirail
Déposée le 7 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) La Compagnie Rhodanienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Comté du Mirail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Comté du Mirail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comté du Mirail est expirée depuis le 7 octobre 2021.
La Compagnie Rhodanienne a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Inscription le 19 mars 2018 - Changement de nom, de dénomination n°719173 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-19