Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAIS DU BATARD
LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3378629
Date de dépôt :
06/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2025
CHAIS DU BATARD de LA COMPAGNIE RHODANIENNE

Présentation de la marque CHAIS DU BATARD

Déposée le 6 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE RHODANIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAIS DU BATARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-41 du 14 octobre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE RHODANIENNE domicilié(e) 19 CHEMIN NEUF - 30210 - CASTILLON DU GARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 690 200 910 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LA COMPAGNIE RHODANIENNE domicilié(e) 19 CHEMIN NEUF - 30210 - CASTILLON DU GARD - France.

La marque CHAIS DU BATARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3378629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAIS DU BATARD arrivera à expiration en date du 6 septembre 2025.

LA COMPAGNIE RHODANIENNE a également déposé les autres marques suivantes : Sud Prestation Embouteillage (SPE) , JEAN BERTEAU , FLEUR d'AMOUR , INSTANTS LOVÉS , CELLIER DU DELTA , Comté du Mirail , , La Vigne du Roy , DAMSELFLY , Richebois


LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME - 19 CHEMIN NEUF - 30210 - CASTILLON DU GARD - France - SIREN 690200910


LA COMPAGNIE RHODANIENNE - 19 CHEMIN NEUF - 30210 - CASTILLON DU GARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2015 n°2593399 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-07-20

Inscription le 19 mars 2018 - Changement de nom, de dénomination n°719173 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-19

Vins.